Règlement Intérieur

Préambule

Les principes fondamentaux de la Charte des AMAP, et les engagements qui en découlent sur les plans économique, éthique et social sont le socle de base de notre projet.

Notre groupe est également très attaché à la cohérence des choix que nous posons, et à leurs impacts sur tous les aspects de notre quotidien et de la vie de notre commune.

  • Avec nos producteurs Clément & Tiffany (maraîchage et oeufs/volailles) nous faisons le choix d’une agriculture locale et nourricière, qui maintient et améliore la santé des sols, des écosystèmes et des personnes, et qui s’appuie sur des processus écologiques, sur la biodiversité, et sur des cycles adaptés à nos conditions locales.
  • Avec tous nos adhérents, nous chercherons à privilégier les relations de proximité et de solidarité avec nos producteurs, fondées sur la confiance, le respect, la promotion des échanges ; le partage, la convivialité et l’entraide ; et la contribution au dynamisme de notre commune.

Article 1 – Adhésion

L’adhésion à l’Association « L’Etang Aux Petits Oignons » implique une validation du collectif et le paiement d’une cotisation annuelle dont le montant est reconsidéré tous les ans par le Collectif et mis aux voix lors de l’Assemblée Générale Annuelle.

Les adhérents de l’Association sont nommés membres dans le reste du document.

« L’Etang Aux Petits Oignons » adhère au réseau régional des AMAP dit « AMAP Ile-de-France ». Pour cela elle reverse une partie du montant des adhésions à AMAP Ile-de-France.

Article 2 – Organisation et Groupes

L’Etang Aux Petits Oignons est organisée selon diverses instances, chacune occupant un rôle spécifique dans le fonctionnement de l’association.

Le Collectif a pour rôle d’animer le fonctionnement de l’ensemble de l’association et en particulier de coordonner et valider les travaux des différents groupes de travail.

Le Bureau, issu du Collectif, est composé du président de l’association, d’un trésorier et d’un secrétaire.

Les divers Groupes de travail ont notamment pour responsabilité:

  • La gestion de la relation avec les producteurs
  • L’organisation de la distribution
  • La communication interne et externe
  • L’installation de producteurs locaux
  • L’animation, la convivialité, les festivités

Une description complète de ces instances figure sur notre site internet.

Chaque Groupe rend compte de ses travaux au Collectif et peut proposer des décisions qui seront soumises à son approbation selon les modalités définies à l’Article 3 du présent règlement.

Article 3 –  Convocations du Collectif et respect de ses décisions

Le Collectif se réunit à chaque fois qu’il est nécessaire et au moins quatre fois par an sur simple demande d’un de ses membres, et sur acceptation de l’ordre du jour proposé par la majorité.

Le Collectif est investi des pouvoirs les plus étendus nécessaires au fonctionnement de l’Association et pour agir en toutes circonstances au nom de l’Association. Les décisions sont prises par consensus et à défaut à la majorité simple des présents .

Les comptes-rendus de réunions sont diffusés à l’ensemble des membres de l’Association. Ceux-ci s’engagent à respecter les décisions prises par le Collectif.

Article 4 – Assemblée Générale Ordinaire

Cf. statuts de l’AMAP L’Etang aux petits oignons.

Article 5 – Assemblée Générale Extra-Ordinaire

Cf. statuts de l’AMAP L’Etang aux petits oignons.

Article 6 – Le vote et la qualité d’adhérent

Tout membre doit être à jour de sa cotisation pour voter.

L’adhésion est possible sans souscription de contrat.

Article 7 – Contrats

Des contrats sont établis à titre individuel entre un membre de l’Association et un producteur.

Il existe un contrat spécifique pour chaque producteur lié à l’association.

Avant chaque début de saison, le Groupe Producteur définit les termes du contrat avec le producteur :

  • Calendrier des dates de distribution des paniers.
  • Estimation du contenu des distributions.
  • Calcul du prix, des échéances d’encaissement des chèques.

Une fois mis au point, le contrat est proposé à l’ensemble des membres.

Article 8 – Intermittent du panier

Il arrive qu’un membre de l’AMAP soit en vacances ou ne puisse récupérer son panier. L’AMAP L’Etang Aux Petits Oignons propose alors un système permettant à un « intermittent du panier », qui souhaite bénéficier de paniers ponctuels, de se mettre en relation avec l’un de ces Amapiens indisponibles et de lui racheter son panier.

Ce service est ouvert à tous ; il n’est donc pas nécessaire d’être adhérent de l’AMAP pour en bénéficier.

Article 9 – Liste d’attente pour les contrats

Une liste d’attente est constituée. Les places seront attribuées par ordre d’arrivée.

L’inscription sur la liste d’attente ne garantit pas l’obtention d’un contrat.

Article 10 – Distributions

Le groupe Distribution coordonne les distributions.

Le jour prévu, au lieu prévu, les responsables distribution de la semaine sont présents une un quart d’heure avant le début de la distribution.

Ils accueillent les producteurs, installent le matériel et assurent le bon fonctionnement de la distribution suivant la procédure.

Durant la distribution, les producteurs sont là pour répondre aux questions des membres.

Il est demandé à chacun de respecter le lieu de distribution et les horaires. Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. Etant entendu que toute personne, adhérente ou non, active ou en simple visite sur le lieu de distribution, ses abords, ou sur tout lieu de production sait qu’il s’y engage sous le couvert de sa propre responsabilité civile.

Fait à L’Etang-la-Ville, le                et voté par l’Assemblée générale du                            .